NOS MANUELS ET L'ENSEMBLE DES ILLUSTRATIONS INCLUSES SONT PROTÉGÉS PAR LE CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Nos manuels et l'ensemble des illustrations incluses sont des œuvres d’auteurs et bénéficient d’une protection juridique dans le cadre du Code la propriété intellectuelle.

Le principe de la protection du droit d’auteur est posé par l’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) qui dispose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ». 

Toute reproduction (photocopie, photographie, dessin, numérisation…) est interdite par la loi et peut entrainer des poursuites judiciaires. 

Pour en savoir plus, consultez les extraits du site www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm